Annie Genevard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Annie Genevard
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration"
nomination
16 Décembre 202316/12/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Novembre 202325/11/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Novembre 202325/11/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Annie Genevard
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(59 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Annie Genevard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mars 202323/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Mars 202323/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Novembre 202217/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Novembre 202217/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Genevard Annie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Annie Genevard
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Annie Genevard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du
5 mai 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Mai 202107/05/2021
De: Annie Genevard
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République (Assemblée nationale)"
nomination
13 Décembre 202013/12/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Décembre 202005/12/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Décembre 202005/12/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Novembre 202013/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Novembre 202013/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202010/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202010/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Octobre 202008/10/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Octobre 202007/10/2020
De: Genevard Annie
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Annie GENEVARD
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
3° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Annie Genevard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Annie Genevard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Annie Genevard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Annie Genevard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Annie GENEVARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Annie Genevard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Annie Genevard
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Annie Genevard
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Annie Genevard
Objet:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Annie Genevard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Genevard Annie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DOUBS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Genevard Annie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DOUBS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Annie Genevard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Annie Genevard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
19 Octobre 201619/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Octobre 201619/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
14 Septembre 201614/09/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Septembre 201614/09/2016
De: Annie Genevard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annie GENEVARD
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
29 Janvier 201529/01/2015
De: Annie Genevard
Objet:
en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation
membres du Conseil supérieur des programmes
1°. Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Genevard, née Tharin (Annie, Marguerite, Alice)
professeure de lettres classiques, conseillère régionale, maire ; 33 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Genevard (Annie)
Objet:
membre du Conseil supérieur des musiques actuelles
représentante des collectivités territoriales, proposée par l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200624/05/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.